Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. GAILLARD
/
FRUITS CAKES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS CAKES
S.A. J. GAILLARD

Numéro de dépôt :
92427294
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque FRUITS CAKES

Déposée le 13 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) J. GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « FRUITS CAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. GAILLARD domicilié(e) Z.I. DE KERPIECHE, 56500 LOCMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 065 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE J. GAILLARD - France.

La marque FRUITS CAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS CAKES est expirée depuis le 13 juillet 2002.

J. GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : J. GAILLARD


S.A. J. GAILLARD - Z.I. DE KERPIECHE, 56500 LOCMINE - France - SIREN 305065724


BISCUITERIE J. GAILLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Gâteaux pâtisserie : tous ces produits à l'exception des cakes aux fruits ; biscuiterie, Viande, poisson, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves ; Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café, farine, pain, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salade), épices, glace à rafraîchir, préparations faites de céréales à l'exception des cakes aux fruits. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.